Pots et Compagnie

Dernière mise à jour : [10/11/2025]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.potsetcompagnie.fr les présentes mentions légales.


1. Éditeur du site

Pots et Compagnie
Entreprise Individuelle — Artisan Céramiste
Siège social : 7 promenade des crêtes à Pont Royal
SIREN : 538965385
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63538965385
Responsable de la publication : Valérie ORTOLA 
Contact : contact@potsetcompagnie.fr


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com


3. Activité

Pots et Compagnie est une entreprise artisanale spécialisée dans la création, la fabrication et la vente de pièces en céramique faites à la main.
Les produits proposés à la vente sur le site sont réalisés de manière artisanale, chaque pièce étant unique et susceptible de présenter de légères variations.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.potsetcompagnie.fr (textes, photographies, visuels, logo, graphismes, design, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Pots et Compagnie, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


5. Données personnelles et cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, Pots et Compagnie s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles collectées sur le site.

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Pour exercer vos droits, contactez :
contact@potsetcompagnie.fr


6. Responsabilité

Pots et Compagnie s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
Les photographies des produits sont non contractuelles.
Pots et Compagnie ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.


7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Pots et Compagnie.

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